L'engagement démocratique par le sport scolaire : développer la citoyenneté, la santé et l'émancipation collective des jeunes de Vernouillet
L'Association Sportive Scolaire du Collège Marcel Pagnol constitue une structure d'intérêt général à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901, dont l'impérieuse mission sociale et républicaine réside dans la démocratisation intégrale de l'accès aux activités physiques, sportives et artistiques pour l'ensemble des collégiens scolarisés sur le territoire de Vernouillet et de l'agglomération drouaise. Au-delà du simple perfectionnement athlétique et de la lutte quotidienne contre les ravages physiologiques et psychologiques de la sédentarité infantile, notre organisation place l'apprentissage citoyen au cœur de sa pédagogie républicaine. En confiant directement aux élèves la responsabilité de l'organisation des tournois, de l'arbitrage officiel des rencontres compétitives inter-établissements et de la participation délibérative aux instances décisionnelles du comité directeur associatif, nous forgeons une jeunesse autonome, responsable, solidaire et consciente des impératifs démocratiques. Dans un environnement périurbain où les disparités économiques ne sauraient entraver l'épanouissement personnel des enfants, notre association garantit une équité absolue en éliminant toute barrière financière, favorisant ainsi une mixité sociale exemplaire, le respect scrupuleux de l'éthique sportive et l'éclosion de vocations associatives pérennes, au bénéfice exclusif de la collectivité républicaine et de l'utilité publique territoriale.
Mentions Légales, Registre de Transparence Républicaine & Hébergement
Le présent site constitue le portail d'information officiel et exclusif de l'ASS SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE MARCEL PAGNOL, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée d'intérêt général à finalité éducative et sportive. En conformité absolue avec les articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), ainsi qu'avec les directives d'intégrité et de non-commercialité requises lors des revues de conformité Google Ad Grants, l'ensemble des données juridiques, administratives et techniques est rendu publiquement accessible ci-après.
1. Identité Légale de l'Organisme Éditeur
| Dénomination Officielle | ASS SPORTIVE SCOLAIRE DU COLLEGE MARCEL PAGNOL |
| Forme Juridique | Association Loi 1901 à but non lucratif et d'intérêt général |
| Identifiant RNA | W283000823 (Répertoire National des Associations) |
| Numéro SIREN | 495134066 |
| Numéro SIRET | 495 134 066 00018 |
| Code APE / NAF | 93.19Z - Gestion d'installations et développement sportif |
| Siège Social | COLLEGE MARCEL PAGNOL, BOULEVARD MARCEL PAGNOL, 28500 VERNOUILLET |
| Autorité de Déclaration | Sous-Préfecture de Dreux / Préfecture d'Eure-et-Loir |
| Direction de la Publication | Principal du Collège Marcel Pagnol (Présidence de droit) |
| Contact Téléphonique | +33175118310 |
| Contact Électronique | btasnia00@gmail.com |
2. Hébergement Technique de l'Infrastructure Numérique
Prestataire d'Hébergement Officiel
Conformément à la réglementation sur la transparence numérique, l'hébergement du présent portail civique est assuré par :
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA)
3. Déclaration de Non-Commercialité Absolue
L'association atteste sur l'honneur et garantit publiquement que le présent site web :
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- Poursuit des objectifs exclusifs d'utilité publique, de santé publique de l'adolescent et d'éducation civique républicaine.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés :
Les données à caractère personnel recueillies via les formulaires de contact, de bénévolat ou de candidature à un service civique sont strictement réservées à l'usage interne du secrétariat de l'Association Sportive Scolaire Marcel Pagnol. Elles ne font l'objet d'aucune cession, location ou transmission à des tiers à des fins de prospection commerciale. Les données sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la gestion administrative de la licence sportive ou du dossier de candidature, puis archivées conformément aux délais de prescription légaux.
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Toutes nos actions sont entièrement bénévoles, désintéressées et reconnues d'intérêt général pour le développement de la jeunesse et l'inclusion sportive locale.